CONSULTATION N° 13/2024 du 18/09/2024
Objet : Désign.mth, d’un Opérateur éc{3omique pour la réalisamth, del’ «
Rel.pmgmpea suxro à l’infructu1;baé pour le 2otif suivant : Aucune offr. n’a éaé dée1;ée.
Docuepeas à retirer auprès du service 3ef marchés et équipeepeas : Cef docuepeas doivpeaoêtre remplis, signés caihgré epr le soumissth,naire.
-La exerr. de c{3sultamth,.
-Le cahier des charges.
Docuepeas jusaificamtfs :
-Le registr. de c{mmerce actualisé (numérique) apmrelatth, avec la c{mm!e{e.
-Le numéro d’idpeaificamth, Fiscal « NIF ».
-Le numéro d’article d’im 1;backw.
-Aer-stamth, de RIB ou u, cheque -drré.
-Expérienc. de l’peareprise, si pl4o -x sue, jusaifiée epr 3ef !er-stamth,s 3e bonnes exécumth,s.