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- Note explicative relative aux nouvelles dispositions réglementaires concernant la soutenance de doctorat, l'habilitation et les projets PRFU
- Circulaire n° 2 relative aux projets de recherche-formation universitaire [PRFU]
- Arrêté n° 778 portant évaluation des activités pédagogiques et scientifiques de l'enseignant-chercheur
- Arrêté n° 929 concernant le volume horaire d'enseignement de l'enseignant chercheur
- Arrêté n°931 concernant le volume horaire de l'enseignement de l'enseignant assurant un poste supérieur
- Arrêté n°932 concernant les modalités d'accompagnement pédagogique de l'enseignant nouvellement recruté
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